Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le supermarché de l'art
M. Jean-François RUIZ

Numéro de dépôt :
4134801
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2024
Le supermarché de l\'art de Jean-François RUIZ

Présentation de la marque Le supermarché de l'art

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par monsieur Jean-François RUIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le supermarché de l'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-François RUIZ domicilié(e) La Villa, 173 chemin du Vieux Colombier - 83130 - LA GARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arnaud lucien domicilié(e) 25 avenue Lazare Carnot - 83000 - TOULON - France.

La marque Le supermarché de l'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le supermarché de l'art arrivera à expiration en date du 18 novembre 2024.

Jean-François RUIZ a également déposé les autres marques suivantes : Galerie LISA


M. Jean-François RUIZ - La Villa, 173 chemin du Vieux Colombier - 83130 - LA GARDE - France


M. arnaud lucien - 25 avenue Lazare Carnot - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.